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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S
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EPICES ET DELICES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPICES ET DELICES
J.P.S., SARL

Numéro de dépôt :
93457887
Date de dépôt :
03/03/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/03/2013

Présentation de la marque EPICES ET DELICES

Déposée le 3 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EPICES ET DELICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-15 du 16 avril 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) J.P.S domicilié(e) des Francs Bourgeois n° 51,75004 PARIS (dossier no 2237134) - 75004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 789 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DELVAL ET STEFANI AVOCATS domicilié(e) 3, rue de Richelieu,75001 PARIS (dossier no 2237134) - 75001 - France.

La marque EPICES ET DELICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93457887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EPICES ET DELICES est expirée depuis le 3 mars 2013.

J.P.S a également déposé les autres marques suivantes : Les Paniers Gascons , MS DIFFUSION LE CATALOGUE PRATIQUE DES PROFESSIONNELS DU BATIMENT , Logistique des cerveaux , SESTA


J.P.S., SARL - des Francs Bourgeois n° 51,75004 PARIS (dossier no 2237134) - 75004 - France - SIREN 389789587


CABINET DELVAL ET STEFANI AVOCATS - 3, rue de Richelieu,75001 PARIS (dossier no 2237134) - 75001 - France


Renouvellement sans limitation le 13 février 2003 n°2237134 - Publication au BOPI 2003-02-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-32

Publication - Publication le 16 avr. 1993 au BOPI 1993-15

. Restaurant, salon de thé . Viande, poisson, volaille et gibier; extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles. . Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, sauce, (condiments); épices

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.